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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS
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TROPHEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TROPHEE
ESPACES VERTS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95573895
Date de dépôt :
26/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2025

Présentation de la marque TROPHEE

Déposée le 26 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 432 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES VERTS domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France.

La marque TROPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROPHEE arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

ESPACES VERTS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIVERT , JARDINERIE MAÏSADOUR , LISAFLOR , VEGETALIS


ESPACES VERTS, société par actions simplifiée - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France - SIREN 316432467


ESPACES VERTS - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287476 - Publication au BOPI 2005-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508117 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587353 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21

Inscription le 16 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°777580 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Produits agricoles autres que betterave sucrière, maïs et orge; produits horticoles autres que betterave sucrière, maïs et orge, produits forestiers; graines autres que de betterave sucrière, de maïs et d'orge; animaux vivants; fruits et légumes frais autres que betteraves sucrières, maïs et orge; semences autres que de betteraves sucrières, de maïs et orge; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux autres que betteraves sucrières, maïs et orge; malt